Mme. Marylin EXELIS M. Jacques EXELIS M. Youri EXELIS
Numéro de dépôt :
4016239
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2023
Présentation de la marque ARTI
Déposée par voie électronique le 28 juin 2013 par madame Marylin EXELIS, monsieur Jacques EXELIS, monsieur Youri EXELIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Les déposants sont madame Marylin EXELIS domicilié(e) lotissement la prairie - 97240 - LE FRANCOIS - France, monsieur Jacques EXELIS domicilié(e) Lotissement La prairie - 97240 - LE FRANCOIS - France, monsieur Youri EXELIS domicilié(e) Lotissement la prairie - 97240 - LE FRANCOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Mlle Emmanuelle BRUCH domicilié(e) Immeuble CPL, Californie, 97232 LE LAMENTIN - France.
La marque ARTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016239.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTI est expirée depuis le 28 juin 2023.
Mme. Marylin EXELIS - lotissement la prairie - 97240 - LE FRANCOIS - France
M. Jacques EXELIS - Lotissement La prairie - 97240 - LE FRANCOIS - France
M. Youri EXELIS - Lotissement la prairie - 97240 - LE FRANCOIS - France
Avocat, Mlle Emmanuelle BRUCH - Immeuble CPL, Californie, 97232 LE LAMENTIN - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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